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Votre fournisseur peut-il exporter si son organisme de certification est interdit en Inde ?

Une grande confusion a été observée au cours des derniers mois, car plusieurs organismes de certification ou OC qui certifient des entreprises, des groupes d'agriculteurs ou des groupes de cultivateurs et d'autres agriculteurs individuels pour la certification biologique ont été interdits en Inde.


Ces organismes de certification, qui doivent être approuvés par l'APEDA (Autorité de développement des exportations de produits agricoles et alimentaires transformés), provenaient notamment de l'Union européenne et des États-Unis et ont été interdits de fournir toute sorte de certification aux vendeurs exportant des produits biologiques parce qu'ils autorisaient de nombreux envois avec des valeurs d'ETO supérieures aux valeurs de résidus de pesticides acceptées.


Pour en savoir plus sur la crise relative à l'ETO (oxyde d'éthylène), veuillez lire notre article.

Quels sont les organismes de certification interdits par l'APEDA ?

Le Comité européen de la production biologique a retiré la reconnaissance de cinq OC - CU Inspections India, Ecocert India, Indian Organic Certification Agency (Indocert), Lacon Quality Certifications et OneCert International.


L'APEDA a suivi le retrait de la reconnaissance de ces cinq entreprises en suspendant l'accréditation d'Aditi Organic Certification pendant un an et en interdisant à quatre autres - CU Inspections India , ECOCERT India, Indian Organic Certification Agency (Indocert) et OneCert International - d'enregistrer tout nouveau transformateur ou exportateur de produits biologiques pour la certification de produits biologiques après que certaines expéditions qu'ils ont autorisées n'ont pas satisfait aux normes de présence de l'ETO.


Cela signifie-t-il que les nouveaux vendeurs certifiés par ces OC interdites ne peuvent pas exporter?

Ces cinq OC peuvent toujours fournir la certification NOP de l'USDA et, par conséquent, si un vendeur possède une certification NOP d'un OC enregistré par l'USDA Organic, il peut exporter aux États-Unis.


Pour l'Europe, ces vendeurs auraient encore besoin d'un certificat NPOP délivré par un autre OC enregistré auprès de l'APEDA. Il faudrait également que le nouvel OC soit enregistré sur TRACES, géré par le Comité européen de la production biologique.


Les organismes de certification interdits, comme OneCert, ont récemment envoyé un courrier électronique à tous les vendeurs titulaires d'un certificat NPOP (Certificat biologique pour l'Inde) pour les informer qu'ils pouvaient obtenir un NOC (Certificat de non-opposition) de cet organisme de certification particulier afin d'obtenir un TC (certificat de transaction) de leur nouvel organisme de certification. Une fois qu'ils auront obtenu le TC du petit organisme de certification, OneCert générera un autre TC sous l'égide de l'USDA et leur permettra d'exporter leurs produits vers le pays importateur concerné.


Représentation figurative de la situation actuelle



Contactez-nous sur vaibhavsharma@innoveoexports.com/ rafiq.shaikh@innoveoexports.com et nous nous mettrons directement en contact avec votre organisme de certification ou avec l'APEDA pour résoudre vos doutes.


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